Publications / Avis publics

Avis public - demande adressée au comité consultatif en urbanisme - séance du mois d'octobre 2023

Avis public - séance extraordinaire du conseil municipal - 13 septembre 2023

Avis public - entrée en vigueur - Règlement no 2023-655 régissant l'utilisation du Parc Riverain et de ses composantes

Avis public - entrée en vigueur - Règlement no 2023-657 modifiant le règlement no 2022-641 relatif au stationnement et à la circulation

Avis public - demandes adressées au comité consultatif en urbanisme pour la séance du conseil municipal du 1er septembre 2023

Avis public - MRC des Laurentides - Modification d'une résolution de contrôle intérimaire adoptée le 4 juillet 2023

Avis public - entrée en vigueur - Règlement no 2023-654- règlement modifiant le règlement sur la construction des chemins publics et privés numéro 2023-650

Avis public - demandes adressées au comité consultatif en urbanisme - séance août 2023

Avis public - entrée en vigueur - Règlement no 391-2023 modifiant le schéma d'aménagement révisé de la MRC des Laurentides afin de retirer du document complémentaire la disposition sur la distance entre un accès et la limite du littoral (article 26.3)

Avis public - entrée en vigueur- Règlement numéro 397-2023 règlement décrétant les activités autorisées sur une partie du lot 5 413 368 du cadastre du Québec, étant une terre du domaine de l'État louée par la MRC des Laurentides

Avis public - demande adressée au comité consultatif en urbanisme - séance juillet 2023

Avis public - entrée en vigueur - Règlement no 2023-648 - règlement régissant la démolition d'immeubles

Avis publics - Demandes adressées au comité consultatif en urbanisme

Avis public - entrée en vigueur - Règlement no 2023-650 - règlement sur la constructions des chemins publics et privés

Avis public - Dépôt du rapport financier 2022 et du rapport de l'auditeur

Avis public - consultation publique - en lien avec le second projet de règlement numéro 400-2023 intitulé Schéma d'aménagement et de développement du territoire de la MRC des Laurentides (SADT)

Avis public - entrée en vigueur - Règlement numéro 2023-651 règlement modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2015-559

Avis public - entrée en vigueur du Règlement 394-2023 décrétant la répartition et l'imposition des sommes payables à la MRC des Laurentides par la municipalité de Mont-Blanc

Avis public - entrée en vigueur - Règlement 2023-653 relatif à l'exercice du droit de préemption sur un immeuble situé sur le territoire de la Municipalité

Avis public - entrée en vigueur du Règlement 392-2023 portant sur la rémunération des membres du conseil de la MRC des Laurentides et abrogeant le règlement 348-2019

Avis public - entrée en vigueur du Règlement 395-2023 décrétant la répartition et l'imposition des sommes payables à la MRC des Laurentides par les villes et municipalités locales dont le territoire est compris dans le sien pour l'exercice financier 2023

Avis public - demande d'une dérogation mineure

Cette demande sera présentée le 3 février 2023, lors de la séance ordinaire du conseil municipal.

Avis public

Avis public - consultation publique - Projet de règlement 396-2023 modifiant le schéma d'aménagement révisé

Avis public - assemblée publique de consultation - projet de règlement no 2023-650

Projet de règlement no 2023-650 - règlement sur la construction des chemins publics et privés

Avis public

Avis public - assemblée publique de consultation - projet de règlement no 2023-648

Projet de règlement no 2023-648 - règlement régissant la démolition d'immeubles

Avis-public

Avis public - demandes adressées au comité consultatif en urbanisme

Les demandes seront présentées lors de la séance du conseil municipal qui se tiendra le 5 mai 2023

Avis public

Avis public - entrée en vigueur - Règlement numéro 2023-649 – règlement modifiant le règlement sur la cession des chemins à la Municipalité numéro 2014-543

Avis public - Vente pour défaut de paiement de taxes - MRC des Laurentides

Avis public - modification au schéma d'aménagement révisé de la MRC des Laurentides

Avis public - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe MRC des Laurentides

Avis public - Demandes de dérogations mineures et d'usage conditionnel

Avis public - assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement 2023-651 modifiant le règlement sur les permis et certificats 2015-559

Avis public - modification de la date en vue de la tenue de la séance ordinaire du mois d'avril 2023

Avis public - entrée en vigueur - Règlement numéro 2022-646 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565 - zones visées

Avis public - entrée en vigueur - Règlement numéro 2022-645 modifiant le règlement de zonage 2015-560

Avis public - entrée en vigueur - Règlement 2022-644 relatif aux alarmes non fondées ayant généré un déplacement du service de sécurité incendie de la Ville de Mont-Tremblant

CERTIFICATS - RÉSULTATS DE LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER POUR LES RÈGLEMENTS 2022-646

Pour consulter les certificats pour chacune des zones du territoire - cliquer ici

Avis publics concernant la procédure d'enregistrement (tenue d'un registre) pour les règlements 2022-646 sur l'usage 'Location en court séjour pour les résidences principales'

AVIS PUBLICS
AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE LA MUNICIPALITÉ POUR LES INFORMER DE LA PROCÉDURE D’ENREGISTREMENT (TENUE D’UN REGISTRE)

ZONES VISÉES PAR LES RÈGLEMENTS 2022-646 (PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE)

Règlement no. 2022-646-CU-01 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-32 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-39 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-02 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-03 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-26 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-28 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-RE-05 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-RE-06 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-02 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-04 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-05 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-08 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-26 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VE-02 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VE-04 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VE-05 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.

Consulter les avis ici

Consulter les règlements ici

 

 

ZONES NON-VISÉES PAR LES RÈGLEMENTS 2022-646 (PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE)

Règlement no. 2022-646- AG-01 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-CF-01 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-CM-01 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-CM-02 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-CM-03 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-CM-04 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-CU-02 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-CU-03 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-CU-04 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-CU-05 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-CU-06 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-IN-01 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-IN-02 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-01 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-02 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-03 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-04 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-05 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-06 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-07 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-08 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-09 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-10 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-11 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-12 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-13 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-14 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-15 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-16 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-17 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-18 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-19 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-20 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-21 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-22 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-23 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-24 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-25 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-26 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-27 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-28 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-29 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-30 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-31 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-33 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-34 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-35 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-36 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-37 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-38 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-40 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-41 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-42 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-43 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-44 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-45 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-46 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-47 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-48 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-49 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-50 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-51 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-52 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-53 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-54 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-55 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-56 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-57 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-58 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-59 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-60 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-61 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-62 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-63 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-64 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-65 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-66 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-67 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-68 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-69 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-70 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-71 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-72 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-73 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-NA-74 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-01 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-04 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-05 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-06 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-07 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-08 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-09 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-10 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-12 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-13 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-14 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-15 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-16 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-17 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-18 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-19 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-20 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-21 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-22 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-23 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-24 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-25 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-27 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-PA-29 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-RC-01 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-RC-02 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-RC-03 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-RC-04 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-RC-05 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-RE-01 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-RE-02 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-RE-03 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-RE-04 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-RE-07 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-RE-08 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-UR-01 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-UR-02 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-UR-03 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-01 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-03 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-06 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-07 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-09 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-10 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-11 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-12 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-13 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-14 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-15 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-16 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-17 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-18 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-19 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-20 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-21 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-22 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-23 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-24 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-25 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-27 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-28 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-29 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-30 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VA-31 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VE-01 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.
Règlement no. 2022-646-VE-03 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2015-565.

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Avis public - séance extraordinaire - le 25 janvier 2023 à 16h30

AVIS PUBLIC - assemblée publique de consultation - Projets de règlement 2022-645 & 2022-646 - le 14 décembre 2022 à 18 h

Avis public - Assemblée publique de consultation - MRC des Laurentides - Projet de règlement 396-2023 modifiant le schéma d'aménagement révisé

Avis public - Entrée en vigueur - Règlement no 2022-647 abrogeant le règlement 2022-632, ayant pour objet d'établir les taux de taxation et de compensation pour l'exercice financier 2023, ainsi que les taux d'intérêt et de pénalité

Avis public - consultation publique - MRC des Laurentides - schéma révisé de couverture de risques en sécurité incendie

Avis public - MRC des Laurentides - adoption d'un projet de règlement - modification du schéma d'aménagement révisé de la MRC des Laurentides

Avis public - entrée en vigueur - Règlement 385-2022 - MRC des Laurentides

AVIS PUBLIC - Demande d'une dérogation mineure

Présentée lors de la séance du conseil municipal du 13 janvier 2023

Avis-public

Avis-public- séance extraordinaire- le 14 décembre 2022 à 17h - BUDGET 2023

Avis public - entrée en vigueur - règlement numéro 2022-634-1 abrogeant le Règlement 2022-634 décrétant une dépense et un emprunt de 850 000 $ pour le pavage des chemins Canton-Archambault, Fauvettes, Pélicans, Lac-des-Érables, impasse des Mûres et côte d

Avis public - séance extraordinaire le 14 décembre à 17 h30 - avis de motion et dépôt du projet de règlement 2022-647 - Taxation 2023

Avis public - entrée en vigueur - Règlement numéro 2022-643 décrétant la fermeture de deux tronçons désaffectés du chemin des Huards

Avis public - Modification du règlement portant sur la rémunération des membres du conseil des maires de la MRC des Laurentides

AVIS PUBLICS

AVIS PUBLIC - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 2022-633 - RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 2 552 121 $ POUR LA RÉFECTION DU CHEMIN TOUR-DU-LAC

AVIS PUBLIC - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DU 27 JUILLET 2022

AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION

AVIS PUBLIC - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 2021-625 MODIFIANT LE RÈGLEMNT DE ZONAGE NUMÉRO 2015-560

AVIS PUBLIC - URBANISME - AUTRES DEMANDES PRÉSENTÉES À LA SÉANCE DU CONSEIL DU 5 AOÛT 2022

AVIS PUBLIC - URBANISME - DEMANDES PRÉSENTÉES À LA SÉANCE DU CONSEIL DU 5 AOÛT 2022

AVIS PUBLIC - DES DEMANDES PRÉSENTÉES À LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 8 JUILLET 2022

AVIS PUBLIC - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DU 22 JUIN À 18h30

AVIS PUBLIC - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 2021-630 SUR LA CESSION DES CHEMINS

AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT 2021-625 - AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D'APPROBATION RÉFÉRENDAIRE

AVIS PUBLIC - SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 3 JUIN 2022

AVIS PUBLIC - 2e ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT 2021-625 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 2015-560

AVIS PUBLIC - DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS ET RAPPORT DE L'AUDITEUR

AVIS PUBLIC - SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DU 21 AVRIL 2022

AVIS PUBLIC - DÉPÔT DU RAPPORT DE VÉRIFICATEUR EXTERNE 

AVIS PUBLIC - SÉANCE DU CONSEIL DU 6 MAI 2022

AVIS PUBLIC - MRC - VENTE POUR NON PAIEMENT DES TAXES MUNICIPALES

AVIS PUBLIC - SÉANCE DU CONSEIL DU 1ER AVRIL

AVIS PUBLIC - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 2021-623 SUR LA CONSTRUCTION DES CHEMINS PRIVÉS ET PUBLICS

DEMANDES PRÉSENTÉES À LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 4 MARS 2022

Avis public - dérogation mineure - ch Lanthier lot 4 992 397

Avis public - dérogation mineure - ch montagne 4 887 144

Avis public - dérogation mineure - projet Farouche

Avis public - usage conditionnel - 4 755 500 ch cerisiers

Avis public - usage conditionnel - 25 ch cerisiers

Avis public - usage conditionnel - 780 montée Desjardins

Avis public - séance extraordinaire du conseil du 14 février 2022 à 16h30

Avis public - entrée en vigueur du règlement 2022-633 relatif au code d'éthique des élu.es municipaux

Avis public - adoption du règlement 2022-633 relatif au code d'éthique des élu.es municipaux

Avis public - adoption du règlement sur la rémunération des élus

Avis public - séance extraordinaire du conseil pour l'adoption du règlement sur la taxation 2022

Avis public - modification du lieu de la séance extraordinaire du conseil du 19 janvier 2022 18h00 sur l'adoption du budget et du PTI

Avis public - calendrier des sessions ordinaires du conseil municipal pour l'année 2022

DEMANDES PRÉSENTÉES À LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 14 JANVIER 2022

Avis public - dérogation mineure - 7 impasse Stéphanie

Avis public - usage conditionnel - 6 chemin de la Trinité

Avis public - usage conditionnel - 25 chemin des Cerisiers

Avis public - usage conditionnel - 111 chemin de la Fraternité

Avis public - usage conditionnel - 1028 chemin du Lac-Quenouille

Avis public - usage conditionnel - 2369 chemin du Lac-Quenouille

AVIS PUBLIC DU REPORT D'UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE POUR L'ADOPTION DU BUDGET 2022

AVIS PUBLIC D'UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE POUR L'ADOPTION DU BUDGET 2022

AVIS PUBLIC D'UNE CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT 2021-628 SUR LES PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) No2015-563

RINOL - Avis public - date modifiée - séance du conseil de novembre 2021

DEMANDES PRÉSENTÉES À LA SÉANCE DU CONSEIL DU 3 DÉCEMBRE 2021

Avis public - dérogation mineure - 315 chemin du Refuge

Avis public - usage conditionnel - impasse des Perce-Neige - lot 5 681 792

Avis public - usage conditionnel - 780 montée Desjardins

Avis public - usage conditionnel - 481 chemin du Lac-Rossignol

Avis public - usage conditionnel - 25 chemin des Cerisiers

Avis public - usage conditionnel - 380 chemin du Mont-La-Tuque

DEMANDES PRÉSENTÉES À LA SÉANCE DU CONSEIL DU 19 NOVEMBRE 2021

Avis public - dérogation mineure - 970 chemin de la Crête

Avis public - dérogation mineure - 1045 chemin Tour-du-Lac

Avis public - usage conditionnel - 87 chemin de la Trinité

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Avis public de révision de la liste électorale

Avis public - séance extraordinaire du conseil du 7 octobre 2021

Avis public - adoption du règlement 015-2021 modifiant le règlement 005-2016 afin de changer les montants prévus à l'article 2 quant à la rémunération des membres du conseil d'administration - RINOL

ADDENDA - avis public d'élection

Avis public - séance extraordinaire du conseil - lundi 20 septembre 2021

Avis public - consultation publique - 1er projet de règement 2021-625 modifiant le règlement de zonage 2015-560

Avis public - séance EXTRAORDINAIRE du conseil municipal le 30 août 2021

Avis public d'élection

DEMANDES PRÉSENTÉES À LA SÉANCE DU CONSEIL DU 30 SEPTEMBRE 2021

Avis public - dérogation mineure - 18 chemin de la plage

Avis public - dérogation mineure - 116 chemin David

Avis public - dérogation mineure - clôture puit fraternité

Avis public - dérogation mineure - prolongement chemin du Mont-la-Tuque

Avis public  - usage conditionnel - 38 chemin des Pommiers

Avis public - usage conditionnel - 93 chemin de la Trinité

Avis public - usage conditionnel - 122 chemin des Hêtres

Avis public - usage conditionnel - 220 chemin de la Fraternité

Avis public - usage conditionnel - 780 montée Desjardins

Avis public - usage conditionnel - lot 5 115 064 chemin du Lac-Quenouille

DEMANDES PRÉSENTÉES À LA SÉANCE DU CONSEIL DU 3 SEPTEMBRE 2021

Avis public - Déro 2670 chemin du Lac-Supérieur

Avis public - Déro - lot 5 115 303 montée Desjardins

Avis public - Déro - lot 6 459 188 chemin du Lac-aux-Ours

Avis public - Déro - lot 4 887 074 - quai

Avis public - Déro - lot 4 887 074 - stationnement

Avis public - usage conditionnel - 93 Trinité

DEMANDES PRÉSENTÉES À LA SÉANCE DU CONSEIL DU 6 AOÛT 2021

Avis public - Déro 49 - Aubé

Avis public - Déro - 179 Brunette

Avis public - Déro - prolongement chemin Mont La Tuque

Avis public - usage conditionnel - 43 Pointe-au-père

Avis public - usage conditionnel - 481 chemin du Lac-Rossignol

Avis public - usage conditionnel - impasse des Perce-Neige

DEMANDES PRÉSENTÉES À LA SÉANCE DU CONSEIL DU 2 JUILLET 2021

Avis public - Déro - 7 impasse du Renard

Avis public - Déro - 14 croissant du Courant

Avis public - Déro - 46 chemin des Huards

Avis public - Déro - 74 impasse du Cerf

Avis public - Déro - 111 chemin Lanthier

Avis public - Déro - 179 Lac-Boileau

Avis public - Déro 272 Lac-Godon

Avis public - Déro - 761 montée Desjardins

Avis public - Déro - lot 6 055 567

Avis public - Déro - jardin communautaire

Avis public - usage conditionnel - 2 impasse du Cardinal

Avis public - usage conditionnel - 21 impasse du Cardinal

Avis public - usage conditionnel - 25 chemin des Cerisiers

Avis public - usage conditionnel - 140 chemin des Cerisiers

Avis public - usage conditionnel - 170 chemin de la Fraternité

Avis public - usage conditionnel - 190 chemin de la Fraternité

Avis public - usage conditionnel - 200 chemin de la Fraternité

DEMANDES PRÉSENTÉES À LA SÉANCE DU CONSEIL DU 4 JUIN 2021

Avis public - Déro - 46 chemin des Huards

Avis public - Déro - 180 Avalanche

Avis public - Déro - 301 Tour-du-Lac

Avis public - Déro - 777 chemin Brien

Avis public - Déro - carrière 4 886 518

Avis public - usage conditionnel - 27 Cardinal

Avis public - usage conditionnel - 111 Fraternité

Avis public - usage conditionnel - 151 Fraternité

Avis public - usage condtionnel - 157 Fraternité

Avis public - Dépôt des états financiers 2020

DEMANDES PRÉSENTÉES À LA SÉANCE DU CONSEIL DU 7 MAI 2021

Avis public - Dérogation mineure - 46 Huards

Avis public - Dérogation mineure - 304 Duplessis

Avis public - Dérogation mineure - Croissant Colline - sentiers

Avis public - usage conditionnel - 122 chemin des Hêtres

Avis public - usage conditionnel - 33 Cardinal

Avis public - usage conditionnel - 50 croissant Pangman

DEMANDES PRÉSENTÉES À LA SÉANCE DU CONSEIL DU 9 AVRIL 2021

Avis public - usage conditionnel - 395 Mont-la-Tuque

Avis public - usage conditionnel - 385 Mont-la-Tuque

Avis public - usage conditionnel - 365 Mont-la-Tuque

Avis public - usage conditionnel - 355 Mont-la-Tuque

Avis public - usage conditionnel - 345 Mont-la-Tuque

Avis public - usage conditionnel - 8 Lilas

Avis public - dérogation mineure - 7 impasse du Renard

Avis public - dérogation mineure - 435 chemin Tour-du-Lac

Avis public - dérogation mineure - stationnement chemin du Refuge

DEMANDES PRÉSENTÉES À LA SÉANCE DU CONSEIL DU 5 MARS 2021

Avis public - Usage conditionnel - 26 impasse Cardinal

Avis public - Dérogation mineure - 3633 chemin du Lac-Supérieur

Avis public - Dérogation mineure - 312-316 chemin du Nordet

Avis public - Dérogation mineure - 312 chemin du Nordet

Avis public - Dérogation mineure - 112 chemin des Hêtres

DEMANDES PRÉSENTÉES À LA SÉANCE DU CONSEIL DU 5 FÉVRIER 2021

Avis public - Usage conditionnel - 50 croissant Pangman

Avis public - Dérogation mineure - réduction bande riveraine - 345 chemin du Mont-la-Tuque

Avis public - Dérogation mineure - quai privé - chemin des Pélicans - lot 4 886 765

Avis public - Dérogation mineure - implantation d'un garage détaché - 305 chemin des Pelicans

DEMANDES PRÉSENTÉES À LA SÉANCE DU CONSEIL DU 8 JANVIER 2021

Avis public - Dérogation mineure – lotissement – chemin des Cerisiers – lots 4 754 084 et 4 755 500

Avis public - Dérogation mineure – lotissement - chemin des Hêtres – lot 4 755 480

Avis public - Dérogation mineure – hauteur d’un garage détaché - 29 chemin Danielle

Avis public - Dérogation mineure – coefficient d’occupation du sol - 60 chemin des Diablerets

Avis public - Dérogation mineure – hauteur d’un garage détaché – 305 croissant de la Colline

Avis public - Usage conditionnel – Location en court séjour de grande envergure - 10 chemin des Buissons

Avis public - Usage conditionnel – Location en court séjour de grande envergure - 205 chemin des Écorces

SÉANCES EXTRAORDINAIRES

Avis public - Séance extraordinaire du conseil le 21 avril 2021 à 17h30

Avis public - Séance extraordinaire du conseil - 18 janvier 2021

TAXATION

Dépôt de rôle 2022 - 2e année

Avis public - entrée en vigueur du règlement 2021-621-1 abrogeant et remplacant le règlement 2021-621 établissant le taux de taxation et de compensation pour l'exercice financier 2021 ainsi que les taux d'intérêt et de pénalité.

AUTRES

Avis public - affichage équité salariale

Avis public - vente d'un rouleau vibrant 2021

Avis public - Calendrier des séances du conseil 2021

2020

Avis public - entrée en vigueur du règlement 2020-620 - limite de vitesse chemin des Hêtres

Avis public - usage conditionnel - 251-253 chemin Duplessis

Avis public - usage conditionnel - 181 chemin de la Fraternité

Avis public - Dépôt du nouveau rôle triennal  2021-2022-2023 

 

 

 

 

Avis public - Adoption du calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2023

ADOPTION DU PLAN STRATÉGIQUE DE DÉVELOPPEMENT 2019-2022

Adoption du plan stratégique de développement 2019-2022

Monsieur Steve Perreault, maire de la Municipalité de Lac-Supérieur est fier de dévoiler la planification stratégique 2019-2022 de la municipalité. Entrepris au cours de l’an dernier, cet exercice important permet de se doter d’un guide de référence pour les années à venir.

Le processus se voulait participatif, créatif et mobilisateur. Une vaste consultation publique a été déployée, sous la forme de séances de consultation publique en présentielles et de questionnaires mis en ligne, afin que toute la population puisse faire valoir ses aspirations pour sa communauté. C’est aussi tenu une journée de réflexion qui a réuni le conseil municipal et le directeur général de la municipalité accompagné de monsieur Claude Himbeault, consultant pour la commission scolaire des Patriotes. Cette collaboration a permis de réaliser l’ébauche d’un plan. Par la suite, lors d’une présentation faites aux employés municipaux, ces derniers ont été invités à réfléchir à des projets porteurs pouvant s’inscrire dans cette démarche lors d’un Lac-à-l’épaule.

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Avis public et dépôt du projet de règlement modifiant le Règlement 348-2019 portant sur la rémunération des membres du conseil des maires de la MRC des Laurentides

Programme RénoRégion : 375 000$ pour la MRC des Laurentides

Cadre financier 2019 - 2023

Le cadre financier a été adopté le 2 novembre dernier.

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Si vous avez des questions écrivez un courriel à Sylvain Michauville: direction@muni.lacsuperieur.qc.ca